Intervention de Gilles Carrez

La commission a rejeté cet amendement.

Les modalités de la TNSA sont d'une effroyable complexité. Il faut être au moins agrégé de mathématiques pour les comprendre ! Le voisin de Didier Gonzales étant précisément agrégé de mathématiques, il va pouvoir lui expliquer ce qu'est le logarithme décimal au décollage des aéronefs ! (Sourires.) Les subtilités de la formule nous ont échappé, puisque nous avons déjà été conduits à la modifier à deux reprises, alors que ce système n'a été mis en place qu'en 2003. Il va en outre être modifié tout à l'heure, pour la troisième fois, par un amendement du Gouvernement après l'article 35, qui va, monsieur Gonzales, dans le sens que vous souhaitez, puisqu'il vise à augmenter les crédits de financement des travaux d'insonorisation, notamment autour de l'aéroport d'Orly. J'ajoute que cet amendement traite également de l'aéroport de Nantes. Des crédits supplémentaires vont être affectés à ces travaux car, vous vous avez raison, il faut absolument accélérer l'insonorisation des logements situés à proximité des pistes d'atterrissage.

Il est vrai cependant que le rendement de la TNSA « logarithmique » n'est pas conforme à nos espérances. En outre, je suis sensible à l'exigence de simplicité s'agissant de taxes : chacun doit pouvoir en évaluer la portée. Or, dans d'autres pays, la plupart des taxes de ce type sont assises, vous avez raison de le rappeler, sur le passager transporté. Je me tourne donc vers le Gouvernement pour lui demander de revoir de fond en comble les modalités de calcul de la TNSA et de l'asseoir sur chaque passager embarqué.

Cela nécessite cependant une concertation, des études. Et malheureusement, à défaut d'éléments pour évaluer les conséquences de cet amendement, nous n'avons pu l'adopter, bien qu'il nous semble frappé au coin du bon sens.