Intervention de Éric Woerth

Je ne vais pas vous infliger la lecture de la longue liste des marques et des véhicules qui sont concernés. Je vous indique qu'une bonne vingtaine de véhicules de cinq places, même s'il n'y en a pas de sept places, sont éligibles au bonus.

Il existe également, monsieur Bouvard, un grand nombre de véhicules familiaux qui ne font l'objet ni de malus ni de bonus, dont le niveau d'émission se situe entre 130 grammes et 160 grammes de CO2 par kilomètre : la Peugeot 307 break SW 1.6 HDI de sept places, la Fiat Doblo 1.3 Multijet 16v85 Family de sept places également, la Citroën C5 1.6 HDI 110 chevaux de cinq places, la Renault Mégane 2 Grand Scenic 1.5 DCI 105 chevaux de sept places, la Citroën C4 Picasso 1.6 HDI 110 chevaux de sept places, le Volkswagen Tourane 1.9 TDI 105 chevaux de cinq ou sept places.

Compte tenu des sous-amendements déposés, le Gouvernement s'engage à mieux prendre en compte la problématique des familles nombreuses. Nous allons examiner tranquillement la question avec vous, puis avec les sénateurs dans une dizaine de jours, afin d'aboutir à un dispositif efficace mais surtout simple et lisible, ayant un impact pédagogique sur les acheteurs de véhicules.