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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 4 juin 2009 à 9h30
Questions orales sans débat — Conditions d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les viticulteurs de l'aude

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

La parole est à M. Jean-Paul Dupré, pour exposer sa question, n° 742, relative aux conditions d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les viticulteurs de l'Aude.

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