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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 19 octobre 2007 à 9h30
Ordre du jour des prochaines séances

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Mardi 23 octobre 2007, à neuf heures trente, première séance publique :

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile :

Rapport (287) de M. Thierry Mariani.

À quinze heures, deuxième séance publique :

Questions au Gouvernement ;

Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189) ;

Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile ;

Prestation de serment d'un juge de la Cour de justice de la République ;

Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (n° 284) :

Rapport (n° 295) de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :

Tome I de M. Yves Bur : recettes et équilibre général ;

Tome II de M. Jean-Pierre Door : assurance maladie et accidents du travail ;

Tome III de M. Hervé Féron : famille ;

Tome IV de M. Denis Jacquat : assurance vieillesse ;

Tome V de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron : tableau comparatif et amendements non adoptés par la commission.

Avis (n° 303) de Mme Marie-Anne Montchamp, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

À vingt et une heures trente, troisième séance publique :

Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

La séance est levée.

(La séance est levée à treize heures trente-cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,

Jean-Pierre Carton

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