Mardi 23 octobre 2007, à neuf heures trente, première séance publique :
Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile :
Rapport (n° 287) de M. Thierry Mariani.
À quinze heures, deuxième séance publique :
Questions au Gouvernement ;
Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189) ;
Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile ;
Prestation de serment d'un juge de la Cour de justice de la République ;
Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (n° 284) :
Rapport (n° 295) de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :
Tome I de M. Yves Bur : recettes et équilibre général ;
Tome II de M. Jean-Pierre Door : assurance maladie et accidents du travail ;
Tome III de M. Hervé Féron : famille ;
Tome IV de M. Denis Jacquat : assurance vieillesse ;
Tome V de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron : tableau comparatif et amendements non adoptés par la commission.
Avis (n° 303) de Mme Marie-Anne Montchamp, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
À vingt et une heures trente, troisième séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.
La séance est levée.
(La séance est levée à treize heures trente-cinq.)
Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,
Jean-Pierre Carton