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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 12 décembre 2007 à 21h45
Sécurité des manèges — Article 2 bis

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je mets aux voix l'article 2 bis, modifié par les amendements adoptés.

(L'article 2 bis, ainsi modifié, est adopté.)

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