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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 12 décembre 2007 à 21h45
Sécurité des manèges — Discussion d'une proposition de loi adoptée par le sénat

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction (nos 349, 485).

La parole est à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

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