Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :
Nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'organisation du service de transport aérien de passagers ;
Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle ;
Deuxième lecture de la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique.
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.)
Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,
Nicolas Véron