Intervention de François Calvet
Réunion du 29 avril 2008 à 15h00
Archives du conseil constitutionnel archives — Discussion d'un projet de loi organique et d'un projet de loi adoptés par le sénat
François Calvet, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :Cette connaissance qui rime avec conscience et permet de nous référer à Elsa Triolet pour prétendre que « la connaissance de la vie est comme le sable : surtout, elle ne salit pas ». La commission des lois vous proposera donc un amendement sur ce sujet.
En deuxième lieu, on ne peut qu'approuver l'alignement des mesures de protection des archives privées classées archives historiques sur celles qui s'appliquent aux objets mobiliers classés au titre des monuments historiques. Bien qu'étant très proches, ces deux législations ne sont pas pour autant totalement harmonisées. Certaines avancées récentes concernant les monuments historiques n'avaient pas été étendues aux archives, alors même que celles-ci constituent également une partie du patrimoine national et doivent être mieux protégées.
