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Intervention de Jean Mallot

Réunion du 18 janvier 2012 à 21h30
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean Mallot, président :

Prochaine séance, jeudi 19 janvier, à neuf heures trente :

Nouvelle lecture du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle ;

Proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle.

La séance est levée.

(La séance est levée, le jeudi 19 janvier 2012, à une heure dix.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Nicolas Véron

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