J'approuve les orientations du texte mais je souhaite quelques éclaircissements. En premier lieu, est-il apparu nécessaire, au cours des discussions avec les éditeurs, de préciser la notion d'indisponibilité ? Une chose est que des ouvrages soient indisponibles à la commercialisation, mais cela ne dit rien des stocks éventuels. Imaginons par ailleurs qu'à l'occasion de la sortie d'un film, un éditeur juge opportune la réédition d'un ouvrage jusqu'alors indisponible : la version imprimée sera-t-elle toujours considérée comme indisponible, ou considérera-t-on qu'il s'agit d'un nouvel ouvrage ? On connaît enfin des rééditions d'oeuvres modifiées – Les Poneys sauvages de Michel Déon par exemple ; considèrera-t-on qu'il s'agit d'une oeuvre nouvelle ou d'une oeuvre toujours indisponible ?