Intervention de René Rouquet

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je veux, en premier lieu, souligner la haute tenue du débat sur ce projet de loi. Nous avons eu à coeur, par-delà nos sensibilités, d'exprimer une priorité commune, le devoir de mémoire, et nous avons réaffirmé notre respect au monde combattant et notre fidélité aux combattants des armées françaises de toutes les générations du feu, pour lesquelles le 11 novembre symbolise le sacrifice des soldats morts pour la France.

Les députés socialistes, radicaux et citoyens se réjouissent de constater que la nécessité de commémorer les disparus des missions et des opérations extérieures fasse consensus au sein de la représentation nationale. Nous nous réjouissons aussi que, sur tous les bancs de notre assemblée, la date du 11 novembre soit considérée comme un grand moment de mémoire et d'union nationale.

Toutefois, nous déplorons que notre débat n'ait pas permis, faute de volonté du Gouvernement, de dissiper un certain nombre d'inquiétudes et d'incompréhensions.

Pourquoi ce projet de loi vient-il ainsi en urgence, à la toute fin du quinquennat et de la législature, j'allais dire à l'improviste ? Pourquoi le Gouvernement a-t-il choisi d'utiliser la procédure accélérée, alors que les débats nous ont démontré qu'un certain nombre de détails essentiels de la mise en oeuvre de la future loi n'étaient pas clarifiés ? Pourquoi le Gouvernement a-t-il choisi d'isoler le seul 11 novembre et de ne pas traiter toute la question du calendrier des commémorations, escamotant ainsi un débat sur la politique de mémoire qui aurait toute sa raison d'être ? Et pourquoi donc le Gouvernement a-t-il entrepris hier soir, par la voix de son secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, de relancer la polémique sur la date de commémoration de la fin de la guerre d'Algérie, alors que l'année qui s'ouvre est justement celle de son cinquantième anniversaire ? (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

Pourquoi, enfin, le Gouvernement a-t-il choisi de faire repousser les amendements déposés par la gauche et par une partie de sa majorité, qui garantissaient le maintien des commémorations préexistantes alors que cette question centrale, tout à fait essentielle, rassemble sur tous les bancs et qu'elle préoccupe, bien au-delà de l'hémicycle, les associations d'anciens combattants qui s'en inquiètent dans nos circonscriptions ?

Je le dis solennellement, les députés socialistes, radicaux et citoyens sont opposés à l'instauration d'un jour unique de commémoration. Ils souhaitaient qu'aucune ambiguïté ne subsiste à l'issue de l'examen du projet de loi ; or ce ne sera pas le cas.

Chers collègues, nous pensons que le 11 novembre, comme le 8 mai et d'autres célébrations mémorielles organisées dans nos villes et nos villages, doivent permettre d'honorer tous les soldats français. Aussi demeurons-nous convaincus qu'il est nécessaire, dans un souci de pédagogie en direction des jeunes générations, que chaque commémoration conserve tout son sens et sa spécificité, car la mémoire et l'histoire ne supportent pas la confusion.

Aussi, en espérant que le Sénat saura corriger les insuffisances du projet de loi, et avec la volonté de pouvoir voter en faveur d'un texte amendé à l'issue de la commission mixte paritaire, le groupe SRC votera contre la rédaction issue de cette première lecture. (Exclamations sur de nombreux bancs du groupe UMP.)