Intervention de Jean-Pierre Brard

Je suggère au rapporteur, puisqu'il est membre de l'UMP, de dispenser ses doctes conseils au ministre de l'éducation nationale, qui ne cesse d'envoyer aux enseignants des recommandations déplacées.

(Les amendements nos 39 et 40 , successivement mis aux voix ne sont pas adoptés.)

(L'article 9 bis est adopté.)