Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Intervention de Serge Grouard

Réunion du 14 décembre 2011 à 9h00
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Grouard, président :

Merci beaucoup, M. François Loos, d'avoir répondu à un si grand nombre de questions. L'exercice qui vous a été demandé était d'ailleurs quasiment impossible !

Après le départ de M. François Loos, il est procédé au vote sur la nomination par appel nominal à la tribune et à bulletins secrets, les deux scrutateurs d'âge étant M. Michel Havard et M. Martial Saddier.

Les résultats du scrutin qui a suivi l'audition sont les suivants :

Pour

Contre

Abstention

Suffrages exprimés

Bulletins blancs ou nuls

Nombre de votants

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion