Intervention de Stéphane Demilly

Pour ma part, je suis très heureux de la prochaine nomination de François Loos à la présidence de l'ADEME. J'ai eu l'occasion de travailler avec lui sur le dossier des biocarburants. Je me souviens qu'en juin 2006, alors qu'il était ministre délégué à l'industrie, il a effectué un déplacement dans la Marne pour le lancement officiel du super-éthanol E85 et des véhicules « flex fuel ».

Je poserai ma première question en tant que président du groupe d'études sur les biocarburants. Comme je l'ai évoqué lors de l'audition de M. Philippe Van de Maele, le 5 octobre dernier, nous nous souvenons tous du véritable feuilleton qu'avait constitué la publication du rapport de l'ADEME sur le bilan carbone des biocarburants. Une première version publiée en ligne en 2009 avait dû être retirée à la hâte devant les protestations des ONG et l'ADEME avait dû s'engager à revoir son étude. Une deuxième mouture, définitive cette fois-ci, avait été rendue publique en avril 2010, pour finalement confirmer les conclusions de la première, à savoir que les biocarburants ont un bilan carbone très favorable par rapport aux carburants fossiles. Sachant que le gouvernement français a décidé de transposer par ordonnance deux directives européennes imposant notamment des critères de durabilité pour les biocarburants – ce qui réduira le risque de changement d'affectation des sols –, pourriez-vous nous indiquer ce que vous comptez faire à la tête de l'ADEME en faveur de ce dossier des biocarburants ?

Vous avez présidé la commission d'enquête parlementaire sur les risques industriels, qui avait été mise en place à la suite de l'explosion de l'usine AZF à Toulouse en 2001. Au vu des enseignements que vous avez retirés de cette enquête, pouvez-vous nous indiquer quelles pistes d'actions vous souhaitez poursuivre au sein de l'ADEME dans le domaine de la prévention des risques industriels ?

Enfin, la région alsacienne, dont vous êtes un élu, est très en avance en matière d'écologie au quotidien. Je crois savoir qu'elle continue à pratiquer, à l'instar de l'Allemagne, le système de la consigne – j'ai notamment en tête plusieurs initiatives prises dans ce domaine par de grandes enseignes de la distribution. Le futur président de l'ADEME que, je l'espère, vous serez, va-t-il s'inspirer des initiatives locales prises en Alsace pour mener une action au niveau national ?