Intervention de Serge Grouard
Réunion du 14 décembre 2011 à 9h00
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Serge Grouard, président :En remplacement de M. Philippe Van de Maele, le Président de la République souhaite nommer M. François Loos en qualité de président de l'ADEME. M. François Loos a été nommé au conseil d'administration de l'Agence et a été proposé par le conseil d'administration au poste de président, le mercredi 30 novembre dernier.
En application de l'article 13 de la Constitution, notre commission doit auditionner le candidat. L'audition sera suivie d'un vote à bulletins secrets avec appel nominal à la tribune. Le Sénat ayant auditionné M. François Loos hier, mardi 13 décembre, le dépouillement aura lieu immédiatement après l'audition.
