Intervention de Jean Mallot

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :

Suite de la discussion du projet de loi relatif à Voies navigables de France ;

Discussion du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports.

La séance est levée.

(La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Nicolas Véron