Intervention de Jean-Pierre Brard

On dit que la pédagogie est l'art de la répétition… Madame la ministre, je ne vous poserai pas, pour la vingt-sixième fois, la même question puisque vous l'avez déjà à l'esprit, mais j'en reviens à l'ISF.

Le présent amendement vise à intégrer les oeuvres d'art ainsi que les objets d'antiquité et de collection dans l'assiette du calcul de l'ISF. Vous avez pu remarquer, lors de nos dernières discussions, que commence à se former à ce sujet une sorte de consensus sur tous les bancs de notre assemblée.

Cet amendement est équilibré car il propose de maintenir l'exonération actuelle dans trois cas : pour les biens meubles qui constituent le complément artistique des immeubles classés ou inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, pour les oeuvres présentées au public, pour les oeuvres des artistes contemporains encore en vie.

Les propriétaires d'oeuvres d'art sont les gardiens bénévoles d'un patrimoine universel. Ils en ont obtenu la garde grâce à leur fortune, mais ils devraient être dans l'obligation de les présenter au public. Rien ne justifie que telle oeuvre de Picasso ou de Van Gogh ne soit réservée qu'aux yeux délicats de quelques milliardaires.

Cet amendement a donc un objectif culturel indéniable. De surcroît, il permettrait de vivifier le marché de l'art en relançant l'intérêt pour les oeuvres contemporaines. Enfin, madame la ministre, vous savez bien que les oeuvres d'art peuvent constituer, pour les gens peu scrupuleux, un vecteur de fraude et de blanchiment d'argent sale. C'est donc, si j'ose dire, un amendement polymorphe puisqu'il est à la fois culturel, moral et fiscal.