Intervention de Jean Mallot
Réunion du 21 novembre 2011 à 21h30
Ordre du jour de la prochaine séance
Jean Mallot, président :Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :
Questions au Gouvernement ;
Trois votes solennels sur :
La proposition de loi relative à l'information en matière de sécurité du transport aérien civil ;
La proposition de loi relative aux délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 ;
La proposition de loi tendant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes ;
Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 ;
Nouvelle lecture du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé.
La séance est levée.
(La séance est levée, le mardi 22 novembre 2011, à une heure.)
Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,
Nicolas Véron
