Intervention de Thierry Mariani

Chaque année, madame la députée, une partie des horaires changent à la mi-décembre afin de concilier au mieux la réponse aux attentes des voyageurs et des chargeurs d'une part, l'organisation de travaux de remise à niveau d'autre part. En 2011, ces changements seront plus importants puisque, comme vous l'avez souligné, ce sont 85 % des trains qui vont changer d'horaire.

Il y a trois raisons à cela. D'abord, la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône va être mise en service au mois de décembre 2011. Ensuite, comme vous l'avez dit, un programme de travaux inédit est engagé. Il s'agit d'une part de travaux de rénovation, puisque RFF a engagé depuis plusieurs années un programme de modernisation de l'infrastructure – le montant consacré à la rénovation des voies a ainsi plus que doublé entre 2005 et 2010, passant de l'équivalent de 400 à plus de mille kilomètres de voies –, mais aussi de travaux permettant le raccordement des nouvelles lignes à grande vitesse – Tours-Bordeaux, Bretagne-Pays de la Loire, Est deuxième phase, qui sont en cours. Enfin, les circulations seront mieux organisées : pour mieux maîtriser les circulations et concilier les trafics des TER, des TET – trains d'équilibre du territoire –, des TGV et du fret, RFF a réorganisé les horaires et les correspondances, comme cela se pratique déjà dans certaines régions françaises. C'est ce que l'on appelle le déploiement du cadencement.

L'objectif prioritaire pour 2012 est d'améliorer le fonctionnement global du système ferroviaire, en particulier en termes de régularité. J'ajoute que l'État a demandé à RFF et à la SNCF que tout soit mis en oeuvre pour réduire autant que possible les perturbations induites par ces évolutions, et pour que les voyageurs soient informés le plus amplement et le plus complètement possible, en privilégiant une information au plus près des clients, et en utilisant tous les moyens : médias, gares, internet. Les horaires applicables à compter du 11 décembre sont d'ailleurs déjà en ligne depuis le 26 septembre sur le site internet.

Il y a 17 000 trains par jour, qui s'arrêtent en moyenne six fois et demi chacun. Ce sont plus de 85 000 horaires qui vont changer dans la nuit du 10 au 11 décembre. Cela obligera, nous en sommes tout à fait conscients, à des changements d'habitudes, qui parfois seront bénéfiques et parfois difficiles à gérer pour certains. Mais c'est la condition nécessaire pour régénérer le réseau classique et pour faire en sorte que, comme je l'ai, dit, on arrive à effectuer sur ces voies classiques les nécessaires travaux de remise en état.

Quant à la dette de RFF, elle constitue l'un des sujets prioritaires abordés par les Assises du ferroviaire. Là aussi, le Gouvernement fera des propositions au mois de janvier.