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Intervention de Laurent Wauquiez

Réunion du 2 novembre 2011 à 9h30
Cessation de mandat et remplacement d'un député — Recherche et enseignement supérieur

Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :

J'ai visité, la semaine dernière, une entreprise qui a relocalisé en lien avec la production. Vous y êtes d'ailleurs le bienvenu, monsieur le député ! Ainsi, l'entreprise Qooq a relocalisé en Saône-et-Loire la fabrication de toutes ses tablettes numériques, la recherche se déroulant également en France. C'est un bel exemple de réussite de cette mobilisation !

Madame Fioraso, je sais que vous vous investissez beaucoup, notamment sur le site de Grenoble, dans les questions relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche. J'ai déjà répondu sur les crédits récurrents, tout comme je crois l'avoir fait sur la faiblesse des efforts pour les PME. Concernant la prétendue absence d'efforts en faveur d'initiatives pédagogiques, j'espère que vous avez suivi les derniers développements. Ainsi, dans le cadre des investissements d'avenir, 150 millions d'euros ont été dégagés, la semaine dernière, pour un appel à vingt projets ciblés sur des initiatives pédagogiques. Cela, je le pense, répond mieux que de longs discours à votre intervention.

Monsieur Vaxès, je sais que vous plaidez en faveur d'un dispositif d'aide directe en matière de crédit d'impôt recherche. Vous me permettrez, en tout cas, de considérer que c'est un domaine qui requiert de la constance. Les chiffres que j'ai donnés pour les PME et pour les entreprises de taille intermédiaire prouvent qu'il n'existe aucune distorsion et que ce dispositif bénéficie d'abord à notre tissu industriel local.

Madame Guégot, je vous remercie d'être notamment revenue sur la simplification du dispositif des investissements d'avenir. Essayer de rendre les choses plus simples, moins lourdes, moins tatillonnes et moins administratives a été ma priorité lorsque je suis arrivé à ce ministère. De ce point de vue, nous nous sommes dotés d'un outil permettant de suivre chaque projet pour savoir à quel moment les chantiers sont lancés et à quel moment les laboratoires reçoivent effectivement l'argent promis.

Nous avons, par ailleurs, mis en place une plate-forme conjointe – une sorte de task force réduite – nous permettant de traiter rapidement toutes les difficultés administratives au lieu de les laisser « s'enkyster ». Nous avons également opté pour un système d'avance permettant de flécher immédiatement de l'argent pour que les LABEX et les EQUIPEX, qui ont emporté les appels d'offres, n'aient pas à attendre et ne se trouvent donc pas dans cette espèce de phase intermédiaire décourageante pour les équipes. Enfin, nous avons accompagné l'ANR pour que les flux soient considérablement accélérés s'agissant du conventionnement.

Les résultats sont là. Au 1er janvier dernier, aucune convention n'était encore signée, aucun laboratoire n'avait commencé à recevoir son financement. Aujourd'hui, sur 220 projets, 110 ont fait l'objet d'une convention et d'un premier versement. Les LABEX sont quasiment tous financés. Les EQUIPEX seront normalement finalisés d'ici à la fin du mois de novembre. Tous les lauréats de la première vague auront normalement reçu un premier financement d'ici à la fin de l'année. Je tenais, là encore, à souligner à quel point vous avez été vigilante sur ce sujet. Ce déblocage est de nature à nous permettre d'accélérer la montée en puissance de l'accompagnement des investissements d'avenir.

Monsieur Deguilhem, je vous remercie, tout d'abord, de m'avoir souhaité d'être heureux. Lorsque l'on s'occupe d'enseignement supérieur et de recherche et qu'on a la chance de côtoyer ce milieu extrêmement motivant, on ne peut effectivement que l'être ! Les progrès ont été importants, et ce dans le prolongement de la LRU, loi dont je regrette d'ailleurs quelque peu qu'elle n'ait pas reçu un plus large soutien, mais dont personne ne conteste plus aujourd'hui le bien-fondé. Sans doute son application peut-elle être remise en cause, cela fait partie du débat démocratique, mais personne ne peut nier que cette loi est positive et qu'elle a permis de faire avancer l'enseignement supérieur dans la bonne direction. Quel dommage qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un consensus républicain plus large au moment où l'on en a débattu. Oui, elle demandait un peu de courage politique !

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