Intervention de Thierry Mariani

Monsieur le député, vous avez hélas raison : mercredi dernier s'est produit un accident particulièrement tragique. Deux personnes ont perdu la vie, quarante-huit personnes ont été blessées – neuf gravement et trente-neuf plus légèrement. Le soir même, je me suis rendu sur les lieux avec Guillaume Pépy, le président de la SNCF. Nos premières pensées vont bien évidemment aux familles des victimes.

L'enquête judiciaire a été ouverte le jour même : elle permettra de savoir qui est responsable de cet accident. Mais la question n'est pas là. J'ai d'ores et déjà demandé au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre de diligenter immédiatement une enquête technique.

Ce passage à niveau n'était pas classé comme dangereux mais, comme vous l'avez rappelé, un accident avait déjà eu lieu en novembre 2007 au même endroit. Même s'il n'est pas classé « préoccupant », après deux accidents, nous devons légitimement le considérer comme dangereux. J'ai donc demandé à RFF de me proposer rapidement un plan le concernant.

Mais, indépendamment des plans que nous pouvons mettre en place, je veux rappeler que 95 % des accidents mortels aux passages à niveau sont dus à l'inobservation de la signalisation. À la suite de l'accident de 2007, le chauffeur du poids lourd avait ainsi été condamné à trois mois de prison avec sursis pour imprudence et inattention. Avant même les travaux, la meilleure prévention, c'est le respect de la signalisation.

Vous avez raison, monsieur le député, nous ne pouvons pas rester sans rien faire. Depuis le lancement, en 2008, du plan de sécurisation des passages à niveau par mon prédécesseur Dominique Bussereau (« Bravo ! » sur plusieurs bancs du groupe UMP), 650 d'entre eux ont été supprimés. Aujourd'hui, les montants engagés sont passés de 6,6 à 31 millions d'euros ; la sécurisation de cent vingt nouveaux passages à niveau est enclenchée et le nombre de victimes d'accident sur les passages à niveau a diminué de moitié en dix ans.

Nous continuons d'appliquer, en l'accentuant, ce plan de sécurisation, mais, je le répète, la meilleure prévention est le respect de la signalisation. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes NC et UMP.)