Intervention de Rudy Salles
Réunion du 18 février 2009 à 15h00
Réforme de l'hôpital — Article 6, amendements 334 518 941 1032 82 1029
Rudy Salles, président :Je suis saisi de six amendements, nos 334 , 518 , 941 , 1032 , 82 rectifié et 1029 , pouvant être soumis à une discussion commune.
Les amendements nos 334 , 518 , 941 et 1032 sont identiques entre eux, de même que les amendements nos 82 rectifié et 1029 .
Sur le vote de chacune de ces deux séries d'amendements, je me suis saisi d'une demande de scrutin public. (Sourires.)
Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 334 .
