Intervention de Jean Mallot

Merci, monsieur le président, de m'encourager à ne pas laisser M. Debré m'interrompre ; je voulais simplement lui répondre par courtoisie. De temps en temps, un petit échange ne fait pas de mal !

L'alinéa 25 dispose que le directoire prépare le projet d'établissement, notamment sur la base du projet médical, et « conseille » le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement. En d'autres termes, on retrouve l'idée de conseil, comme pour le conseil de surveillance : on glisse des idées, on observe, on commente, autant de choses dont le directeur aura le droit de tenir compte – ou de ne pas tenir compte.

Le terme « conseille » est donc flou. Voilà pourquoi nous souhaitons le remplacer, comme M. Remiller, par celui d'« assiste », car, en assistant le directeur, le directoire…