Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Intervention de Laurence Dumont

Réunion du 6 octobre 2011 à 9h30
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaLaurence Dumont, présidente :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :

Suite de la proposition de loi pour une urbanité réussie, de jour comme de nuit ;

Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone ;

Proposition de loi visant à suspendre la fabrication, l'importation, l'exportation et la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A.

Proposition de loi instaurant une épreuve de « formation aux premiers secours » pour les candidats au diplôme national du brevet des collèges.

La séance est levée.

(La séance est levée à treize heures cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Nicolas Véron

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion