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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 5 octobre 2011 à 21h30
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, jeudi 6 octobre 2011 à neuf heures trente :

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels et à abroger les permis exclusifs de recherche ;

Proposition de loi pour une urbanité réussie ;

Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre dans les produits vendus dans les régions d'outre-mer ;

Proposition de loi visant à prohiber le bisphénol A dans les conditionnements alimentaires ;

Proposition de loi instaurant une épreuve de « formation aux premiers secours » pour les candidats au brevet des collèges.

La séance est levée.

(La séance est levée, le jeudi 6 octobre, à zéro heure cinquante.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Nicolas Véron

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