Intervention de Philippe Van de Maele

Les missions de l'ADEME couvrent quasiment tous les champs de l'environnement – à l'exception de l'eau et de la biodiversité –, qu'il s'agisse de l'énergie, des matières premières, de l'air, du bruit, de l'efficacité énergétique, des déchets ou encore des sols pollués. Traditionnellement, nous avons des programmes de recherche, en tout cas depuis 2006, année où a été mise en place une vraie stratégie de recherche avec différentes thématiques, qui représentent en engagements chaque année environ 50 millions d'euros, les recherches ayant lieu aussi bien avec des acteurs publics qu'avec des industriels, souvent en consortium dans le cadre de projets conjoints.

Le Grenelle, au-delà de ses impacts sur nos missions, a été l'occasion de créer un fonds démonstrateur de recherche qui a confié à l'ADEME un montant de 325 millions d'euros non plus pour faire de la recherche amont, mais pour aller vers des démonstrateurs industriels. À ce jour, 167,4 millions d'euros ont été consommés sur cette enveloppe. Du fait du PIA, il a été décidé d'arrêter ce fonds démonstrateur. Les différents partenaires, à savoir les ministères, ne l'abonderont plus, suite à une convention de clôture.