Intervention de Patrick Ollier
Réunion du 6 juillet 2011 à 15h00
Modification de l'ordre du jour
Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement :
Madame la présidente, mesdames et messieurs les députés, le Gouvernement souhaite vous informer sur l'organisation de la suite de vos débats.
Ce soir, à vingt et une heures trente, l'Assemblée examinera les amendements de la proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État.
Demain matin, jeudi, seront examinées trois conventions internationales en procédure simplifiée, puis la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital.
Demain après-midi : suite de l'ordre du jour du matin ; proposition de loi relative à la protection de l'identité.
Jeudi soir : suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Éventuellement, vendredi : suite de l'ordre du jour de la veille.
