Intervention de Serge Poignant

Je me félicite également de la collaboration entre la Commission du développement durable, compétente sur ces questions, et la Commission des affaires économiques. Je remercie Serge Grouard d'avoir accepté de confier aux rapporteurs désignés sur le projet de loi Grenelle II le soin de contrôler son application. Ils ont en effet accompli un gros travail et procédé à de nombreuses auditions.

Les sections de la note d'étape consacrées aux titres Ier, III et IV (hors dispositions relatives à l'eau et à la biodiversité) ont été transmises de manière anticipée aux membres de la Commission des affaires économiques, afin de leur permettre d'en prendre connaissance et de réfléchir aux précisions qu'ils souhaitent obtenir.