Intervention de René Dosière

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi, au début de cette intervention, de saluer les Calédoniens qui nous écoutent dans cet hémicycle ou au-dehors. La Nouvelle-Calédonie est lointaine de la métropole, mais très proche du coeur des socialistes puisque ce sont deux Premiers ministres socialistes, Michel Rocard et Lionel Jospin, qui ont abouti aux accords de Matignon et de Nouméa. Mais la Nouvelle-Calédonie est mal connue de nos compatriotes, et sans doute aussi de nombre de nos collègues. C'est la raison pour laquelle, je le dis franchement, détournant la procédure parlementaire, j'utiliserai les quelque trente minutes offertes par cette motion de rejet préalable pour fournir un certain nombre d'informations. La Nouvelle-Calédonie est un dossier beaucoup trop important pour être discuté en catimini et rapidement.

Les dispositions contenues dans l'accord de Nouméa et inscrites dans notre Constitution font de ce pays une collectivité tout à fait particulière, sui generis comme on dit en latin, puisqu'elle est dotée d'institutions tout à fait originales qui constituent un bloc, l'une étant inséparable de l'autre aurait dit Clemenceau.

Parmi ces particularités, je citerai les principales.

Première particularité : la citoyenneté calédonienne réserve le droit de vote aux élections provinciales à tous ceux qui étaient présents en 1998 sur le territoire, ce que l'on a appelé un corps électoral figé.