Intervention de Xavier Bertrand

…qui se produisent, comme vous le dites, dans toutes les circonscriptions.

Gérard Quevillon, président du RSI, avait souhaité que l'on change un certain nombre de choses. François Baroin et moi-même avons décidé de changer le directeur, et je dois dire que nous avons toute confiance en l'efficacité dont saura faire preuve le nouveau directeur général, Stéphane Seiller.

Par ailleurs, je veux souligner que les agents du RSI ne sont pas en cause : ils ont, au contraire, énormément travaillé dans le but de rattraper le retard accumulé en raison de problèmes informatiques. Nous avons décidé d'établir une nouvelle lettre de mission, comportant des objectifs précis. On ne compte plus les cas où un chef d'entreprise qui n'est plus affilié au RSI et dont la cessation d'activité n'a pas été transmise à l'URSSAF continue de se voir réclamer des cotisations, allant jusqu'à engager des procédures de recouvrement. Je ne sais pas comment expliquer une telle situation, mais il nous faut prendre le taureau par les cornes pour y remédier. Nous avons décidé de mettre les moyens nécessaires, notamment en matière informatique, de redéfinir les priorités et de faire en sorte qu'un bénéficiaire du RSI ayant besoin de renseignements sache exactement à qui s'adresser, car c'est tout de même la moindre des choses.

La situation doit être réglée dans les semaines et les mois qui viennent. Quand nous avons décidé de mettre en place l'interlocuteur unique, c'était pour faciliter la vie des ressortissants du RSI, pas pour la leur compliquer ! Par ailleurs, pour y voir clair sur les priorités du RSI, il faudra une nouvelle mission d'appui de l'IGAS. Nous rencontrons le directeur général dans les jours qui viennent afin de régler les problèmes au plus vite. Les choses n'ont que trop duré, et nous avons bien l'intention de trouver des solutions pour que les bénéficiaires du RSI puissent disposer rapidement des services dont ils ont besoin. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)