Intervention de Marie-Anne Montchamp

Monsieur le député, je vous prie de bien vouloir excuser l'absence de ma collègue Nora Berra, qui m'a prié de vous apporter la réponse suivante.

Effectivement, le cuivre a des vertus antimicrobiennes et biocides, qui sont à ce jour exploitées dans les domaines de l'agriculture ou du traitement des eaux. Il est ainsi utilisé sous forme de sulfate de cuivre en viticulture – sous le nom de bouillie bordelaise – ou encore sous forme de sels de cuivre comme traitements algicides de plans d'eau, ce qui n'est cependant pas recommandé à cause des risques de libérations de cyanotoxines en présence de blooms de cyanobactéries.

Les alliages de cuivre possèdent également des propriétés biocides : ainsi, l'alliage cuivre-argent est utilisé dans le traitement de l'eau contre le développement des légionnelles. Ce principe de traitement de l'eau est mis en oeuvre dans certains pays européens, le cuivre faisant partie des substances biocides de la liste communautaire.

Si de tels usages antimicrobiens du cuivre par contact direct sont connus, les mécanismes de cette action ne sont pas pleinement élucidés et participent probablement de plusieurs actions. Comme vous l'indiquez, monsieur le député, les alliages de cuivre qui pourraient présenter de telles propriétés antimicrobiennes sont étudiés dans quelques pays pour l'intérêt que pourraient apporter des surfaces de contact en cuivre dans la lutte contre les infections en milieu de soins. Pour autant, l'action du cuivre sur la réduction des bactéries sur certaines surfaces de l'environnement des malades ne peut se traduire directement sur le plan clinique par une diminution des infections associées aux soins. Une validation de cette hypothèse nécessite des programmes d'évaluation rigoureux, conduits selon des protocoles étayés sur le plan scientifique. À ce jour, les expériences sont très limitées et les résultats ne sont pas encore probants.

De plus, vous comprendrez que seule une évaluation poussée de ces propriétés sera garante de l'innocuité de l'exposition des patients à ces alliages. Vous pouvez cependant être assuré, monsieur le député, que le ministère de la santé restera vigilant à toutes les nouvelles données scientifiques sur ce sujet.