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Intervention de Alain Claeys

Réunion du 4 mai 2011 à 16h00
Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Claeys, Rapporteur :

Merci monsieur le Président. Vous avez rappelé l'objet de nos travaux et je pense que nous avons trois ou quatre sujets principaux à examiner : peut-être, monsieur le directeur général, pourriez-vous rappeler les dispositifs de financement des crédits extra budgétaires qui sont alloués à la recherche et à l'enseignement supérieur. Ensuite, pourriez-vous analyser les deux grands blocs aujourd'hui concernés par ces crédits, à savoir d'une part le plan Campus et d'autre part les Investissements d'avenir.

Le plan Campus, sur lequel je souhaiterais entrer dans le détail, a été lancé en 2008, suite à la loi sur l'autonomie et, en principe, les crédits devraient être mis à disposition des universités ou des pôles de recherche et d'enseignement supérieur – PRES – en 2011. Or il s'avère, semble-t-il, que nous avons pris un certain retard. Il me semble important de connaître les raisons de ce retard. Le président, à juste titre, a abordé les problèmes de gouvernance, thème évoqué par la Cour des comptes. Je souhaiterais donc que vous entriez dans le détail de ces sujets et que vous nous indiquiez, notamment, les difficultés auxquelles vous êtes confrontés au niveau des PRES.

Les financements relatifs au plan Campus doivent être mis en parallèle avec le Programme des investissements d'avenir. Peut-être pouvez-vous déjà présenter un bilan ? Il est important de bien comprendre l'articulation existant entre le plan Campus et le Programme d'investissements d'avenir. Le dernier sujet est l'évaluation du montant de ces crédits extrabudgétaires : nous sommes demandeurs d'information.

Pour ouvrir la discussion, nous pourrions commencer par les deux thèmes suivants : d'une part le rappel du dispositif des crédits extrabudgétaires dans le domaine de la recherche et de l'enseignement supérieur et, d'autre part, l'articulation entre le plan Campus et le Programme investissements d'avenir. Nous souhaiterions obtenir des éclaircissements sur les raisons du retard du plan Campus et sur les solutions envisagées pour ne pas créer sur le terrain trop d'inquiétudes.

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