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Intervention de Stéphane Demilly

Réunion du 17 mai 2011 à 15h00
Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère — Explications de vote

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaStéphane Demilly :

Plusieurs dispositions vont dans le bon sens s'agissant de l'accueil des nouveaux et jeunes chasseurs. Tout d'abord, l'article 5 favorise la diminution du montant de la redevance cynégétique au bénéfice des nouveaux chasseurs, qui chassent pour la première fois ; c'est une mesure indispensable. Les articles 10 et 11, qui réforment le droit des ACCA, nous semblent aussi extrêmement utiles. Ils permettront de faciliter le fonctionnement institutionnel tout autant que l'accueil de nouveaux chasseurs. Reste qu'une réflexion plus globale est nécessaire pour permettre à tous les jeunes chasseurs d'un département d'entrer dans ces associations. Il faudrait notamment revoir les modalités d'organisation du permis de chasse. En effet, non seulement il n'est pas donné, mais les épreuves ont parfois lieu en période scolaire et sont, en outre, franchement ardues.

J'appelle, par ailleurs, les collectivités et les associations à se mobiliser. Des initiatives locales, souvent très simples, sont parfois de grandes réussites. Je pense, par exemple, à des stages de découverte de la nature organisés en partenariat avec la fédération des chasseurs. J'ai moi-même expérimenté une telle opération en tant que président d'une communauté de communes. Ça marche !

Le groupe Nouveau Centre espère que la proposition de loi issue du Sénat pourra être rapprochée de celle que rapporte notre collègue Jérôme Bignon. Huit dispositions sont identiques ; un travail parlementaire intelligent devrait donc permettre de rapprocher nos points de vue. Nos expériences sont communes, nos textes doivent l'être également. Le Sénat a, de surcroît, voté à la quasi-unanimité la proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse. Nous devrions pouvoir en faire de même.

En tout cas, le groupe Nouveau Centre s'associera à l'adoption de cette excellente proposition de loi. (Applaudissements sur les bancs du groupe NC.)

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