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Intervention de Bernard Derosier

Réunion du 5 mai 2011 à 9h30
Nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région — Motion de rejet préalable

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Derosier :

Il était entre guillemets !

Peut-être Alain Rousset reviendra-t-il sur ce point en défendant la motion de renvoi en commission. À la tête de l'association des régions de France, il est, en effet, en mesure de démontrer que la réforme aura un coût impressionnant estimé à 1 milliard d'euros.

Je vois que vous êtes surpris, monsieur le ministre. Je vous rassure, ce milliard ne concerne pas la seule région d'Alsace ; le calcul a été fait pour l'ensemble des autres régions membres de l'ARF.

Il y a déjà plusieurs semaines, le parti socialiste a présenté à la France un projet de gouvernement. (« Ah ! sur plusieurs bancs du groupe UMP.) Je constate qu'il fait ricaner à droite ; mais vous ricanez jaune. Longtemps l'antienne selon laquelle nous n'avions pas de propositions a été votre cheval de bataille. Désormais, nous les avons présentées et les Français vont pouvoir choisir.

En matière de décentralisation, notre projet vise à rétablir la démocratie locale et l'esprit de la décentralisation de 1982 : les assemblées territoriales doivent avoir des responsabilités réelles. Cependant, nous souhaitons aller encore plus loin et mettre en oeuvre un nouvel acte de la décentralisation. Trente ans après les premières lois qui l'ont mis en oeuvre, il est nécessaire d'en observer les conséquences et de nous demander comment l'améliorer.

Cher collègues, aujourd'hui dans la majorité mais demain dans l'opposition,…

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