Mercredi 14 novembre 2007, à neuf trente, première séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 :
Rapport, n° 276 de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Engagements financiers de l'État ; Provisions ; remboursements et dégrèvements ; participations financières de l'État ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics :
Rapport spécial, n° 276, annexe 15, de M. Dominique Baert, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Rapport spécial, n° 276, annexe 31, de M. Philippe Vigier, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Rapport spécial, n° 276, annexe 37, de M. Jean-Yves Cousin, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Rapport spécial, n° 276, annexe 49, de M. Camille de Rocca Serra, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
À quinze heure, deuxième séance publique :
Questions au Gouvernement.
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189.
Défense :
Rapport spécial, n° 276, annexe 9, de M. Jean-Michel Fourgous, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Rapport spécial, n° 276, annexe 10, de M. Louis Giscard d'Estaing, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Avis, n° 279, tome IV, de M. Jean-Michel Boucheron, au nom de la commission des affaires étrangères ;
Avis, n° 280, tome II, de M. Yves Fromion, au nom de la commission de la défense ;
Avis, n° 280, tome III, de M. Philippe Folliot, au nom de la commission de la défense ;
Avis, n° 280, tome IV, de M. Jean-Louis Bernard, au nom de la commission de la défense ;
Avis, n° 280, tome V, de Mme Marguerite Lamour, au nom de la commission de la défense ;
Avis, n° 280, tome VI, de M. Jean-Claude Viollet, au nom de la commission de la défense ;
Avis, n° 280, tome VII, de M. François Cornut-Gentille, au nom de la commission de la défense ;
Avis, n° 280, tome VIII, de M. Michel Sainte-Marie, au nom de la commission de la défense.
À vingt et une trente, troisième séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 no 189.
Défense (suite).
La séance est levée.
(La séance est levée, le mercredi 14 novembre 2007, à zéro heure quarante.)
Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,
Jean-Pierre Carton