Intervention de Thierry Mariani

Monsieur le député, la branche sud de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône doit connecter la branche est reliant Dijon à Mulhouse, qui sera mise en service à la fin 2011, à l'agglomération lyonnaise.

Dans le cadre des études préliminaires de la branche sud, Réseau ferré de France, maître d'ouvrage de l'opération, a étudié différents fuseaux de passage qui ont donné lieu jusqu'au 31 décembre 2009 à une consultation formelle de l'ensemble des acteurs concernés. Cette consultation a fait l'objet d'un bilan par le maître d'ouvrage.

À la suite de cette consultation, il est apparu indispensable d'apporter des éclairages complémentaires sur plusieurs points : actualisation du bilan socio-économique, impacts de la mixité fret et voyageurs de la ligne, bilan environnemental des différents fuseaux, structuration des circulations au sein du réseau et conséquences sur les temps de parcours, notamment.

Les résultats de ces études complémentaires sont attendus à l'été 2011. Ils permettront alors à l'État de prendre une décision sur les conditions de poursuite de ce projet, qui tiendra bien évidemment compte de l'ensemble des positions exprimées lors de la consultation, notamment celle de l'association ABCDERT, que j'ai reçue à votre demande ainsi qu'à celle de votre collègue Michel Voisin, député de l'Ain.

Par ailleurs, la modernisation de la ligne de la Bresse est effectivement inscrite à l'engagement national pour le fret ferroviaire. Cette ligne, qui supporte actuellement un trafic de soixante à quatre-vingts trains par jour, constitue en effet un itinéraire alternatif essentiel pour écouler le trafic sur l'axe nord-sud Paris-Lyon-Marseille ou vers l'Italie.

Les études conduites en amont en vue de la modernisation de cette ligne ont été engagées en 2010 de telle sorte que les premiers travaux de renforcement électrique puissent être entrepris d'ici à la fin de 2013. Ces études portent également sur les besoins de sécurisation des passages à niveau, en concertation avec les collectivités locales concernées. En fonction du résultat de ces concertations et de l'avancement des études, les travaux correspondants pourraient s'échelonner sur la période 2013-2015.

Enfin, les premières études préliminaires en vue du traitement des points noirs bruit ont été engagées dans l'Ain, qui est le département le plus impacté. Je sais que vous êtes particulièrement attentif à ce dossier comme aux autres, et je veillerai à les suivre personnellement.