Intervention de Bernard Accoyer

L'ordre du jour appelle la discussion, en seconde lecture, du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (nos 3161, 3180).

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de quinze heures.

Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : trois heures cinquante pour le groupe UMP, cinq heures quarante pour le groupe SRC, trois heures vingt pour le groupe GDR, deux heures dix pour le groupe Nouveau Centre ; les députés non inscrits disposent d'un temps de trente minutes.

En conséquence, chacune des interventions des députés, en dehors de celles du rapporteur et du président de la commission saisie au fond, sera décomptée sur le temps du groupe de l'orateur.

Les temps qui figurent sur le « jaune » ne sont en tout état de cause qu'indicatifs.

La parole est à M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)