Intervention de Chantal Jouanno

Monsieur le député, les lacunes de la France en matière de grandes salles ont été soulignées à plusieurs reprises ces dernières années, notamment par le rapport de David Douillet, celui de la commission « Grandes salles – Arenas 2015 », présidée par Daniel Costantini, et par celui de Bernard Depierre relatif aux grandes infrastructures sportives.

Si nous ne voulons pas subir de décrochage vis-à-vis de nos voisins européens, nous devons construire d'urgence des enceintes modernes, multifonctionnelles, capables d'accueillir de grands événements sportifs, mais aussi des spectacles.

Nous nous sommes fixé un objectif simple : disposer, le plus rapidement possible, de sept grandes salles modernes de plus de 10 000 places, dont une de plus de 15 000 places et une de plus de 20 000 places. Nous souhaitons y parvenir d'ici à 2015.

Aujourd'hui, six projets de construction de grandes salles de plus de 10 000 places sont en cours à Bordeaux, à Orléans, à Villeurbanne, à Dunkerque, à Aix-en-Provence et, comme vous l'avez rappelé, à Sarcelles.

Par ailleurs, deux stades en voie de réalisation, celui de Lille Métropole et celui de Nanterre, pourront se transformer en « Arena », avec une jauge de plus de 15 000 places pour le premier et de 20 000 pour le second. Enfin, le Palais omnisports de Paris-Bercy fera l'objet d'une importante rénovation qui le mettra au niveau des enceintes européennes les plus modernes.

Vous le voyez, nous avons dépassé les objectifs que nous nous étions fixés.

Le montant qui sera alloué à chacun de ces projets n'est pas encore arrêté. Pour la plupart, en effet, ils sont encore au stade de la conception, et aucune demande de subvention n'a encore été déposée auprès du ministère des sports. Certains, comme à Bordeaux ou à Nanterre, seront d'ailleurs intégralement financés par des fonds privés.

Cependant, le ministère des sports s'engage dès aujourd'hui à soutenir les projets pour lesquels il sera sollicité et qui répondront aux critères de qualité d'une grande salle moderne. Au-delà des 150 millions d'euros prévus au titre de l'Euro 2016, nous avons pris l'engagement de dégager 10 millions d'euros par an pendant cinq ans dans le cadre du CNDS.

L'enjeu des grandes salles n'est pas seulement quantitatif. Notre ambition est aussi de favoriser l'émergence d'une nouvelle génération de grands équipements sportifs. Le rapport Costantini avait proposé à ce titre un label « Arena », qui puisse s'appliquer aux grandes salles afin de garantir la qualité de leur conception et leur viabilité, ainsi que d'identifier les projets à soutenir en priorité.

J'ai souhaité élargir cette proposition à l'ensemble des grands équipements sportifs – grands stades, grandes salles, équipements olympiques – en retenant des critères non seulement sportifs et économiques, mais également sociaux et écologiques. Le label « Grands équipements » sera attribué par un comité spécifique, qui sera installé avant la fin du premier semestre 2011.

Par ailleurs, le ministère des sports examinera avec la plus grande attention les demandes de reconnaissance d'intérêt général qui lui seront soumises, à la lumière du programme global de construction et en veillant aux équilibres du territoire. La future Arena 92 de Nanterre en a déjà bénéficié l'an dernier. L'enjeu n'est pas d'accélérer les projets ou de contourner la concertation, mais de permettre un financement public d'investissements à caractère privé.

Vous le voyez, monsieur le député, notre pays est engagé dans un effort sans précédent pour réduire rapidement l'écart existant avec ses voisins européens. Nous voulons faire de la France l'un des pays les mieux dotés en matière de grandes enceintes sportives, afin d'accueillir, entre autres, les grandes compétitions de handball.