Intervention de Olivier Dassault

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, trop d'idées reçues courent encore, dans le grand public, au sujet de la contrefaçon. Se contenter de le déplorer serait donner la part belle à ceux qui vivent de ces coupables trafics. Grâce au texte que nous allons voter, nous allons au contraire continuer à leur mener la vie dure, à rendre leurs néfastes activités moins aisées, car encore plus risquées. J'emploie à dessein le verbe « continuer » car la lutte contre la copie est en fait fort ancienne. Il est significatif de rappeler que, si un grand malletier français imagina, il y a près de cent ans, un dessin spécifique pour sa toile – qui se trouve aujourd'hui l'un des plus imités au monde –, ce n'était pas tant pour assurer la publicité de sa marque que pour protéger son savoir-faire des imitateurs.

Il est également nécessaire de réaffirmer notre volonté politique à ce sujet et de rendre hommage à celles et ceux qui mènent, depuis des années, un patient travail d'investigation, de renseignement, mais aussi de prévention et de sensibilisation. Je pense naturellement aux douaniers, policiers, gendarmes, et à l'ensemble des fonctionnaires qui traquent inlassablement les chargements clandestins, mais aussi aux efforts significatifs déployés dans la plupart des entreprises pour communiquer et éduquer – je pense notamment aux nombreuses actions de l'Union des fabricants, du comité Colbert, ou aux efficaces campagnes de sensibilisation menées ces cinq dernières années par le Comité national anti-contrefaçon sous l'impulsion et la présidence de notre éminent collègue Bernard Brochand.

Au-delà du renforcement utile et pragmatique de l'arsenal préventif et répressif que nous entendons mettre en oeuvre, notre débat d'aujourd'hui constitue donc une occasion supplémentaire d'éclairer les esprits pour influencer les comportements. Des élégantes qui se targuent de reconnaître une copie au premier coup d'oeil aux économistes de salon selon lesquels le faussaire, par son ingéniosité, stimulerait la concurrence, j'ai entendu tous les avis et subi tous les commentaires. Aujourd'hui, nous ne pouvons laisser planer le doute. Quelle personne sensée pourrait raisonnablement croire que la copie stimule le marché ? Bien au contraire, elle est une perte de temps, d'énergie et de moyens. Pire encore, elle entaille la réputation et l'image de marque.