Intervention de René Dosière

Je voudrais évoquer un sujet que la Cour a étudié à plusieurs reprises : Chorus. Comme j'en avais entendu parler à plusieurs reprises, j'ai travaillé avec des gens de terrain sur cette question à partir du rapport de la Cour et de la réponse du ministère.

Force m'est de reconnaître que l'observation de la Cour est parfaitement conforme à la réalité du terrain, à un détail près : elle n'a pas évoqué l'aspect humain. Il faut savoir qu'actuellement de nombreux agents qui utilisent Chorus sont au bord de la dépression. Les nombreux incidents liés à l'application créent un climat détestable dans les administrations qui l'utilisent car les usagers, mal servis, ne cessent naturellement de réclamer et pour ainsi dire d'agresser les agents, qui sont dans l'incapacité de répondre sur le plan technique.

Face à cette réalité de terrain, monsieur le ministre, la réponse du ministère, totalement irréaliste, montrent à quel point vos services sont coupés de la réalité. Elle est la preuve que les informations qui vous remontent sont parfaitement inexactes.

Nous voilà dans une situation difficile : la Cour dit noir tandis que le ministère dit blanc ! Que va-t-il se passer ? À croire votre réponse, on va tout simplement continuer. J'observe que l'on a mis en place Chorus et la RGPP de façon totalement autonome, sans aucune connexion entre les deux. Pourtant, les agents chargés d'appliquer Chorus sont en même temps victimes de la RGPP !

Bref, sur le terrain, les dysfonctionnements sont considérables. Je me demande comment le Parlement va bien pouvoir se saisir de cette situation où, pour schématiser, le ministère soutient que tout va très bien, alors que la Cour des comptes estime que cela ne va pas du tout ! Cette situation ne peut pas durer ; il faut en sortir en modifiant la manière dont on utilise Chorus.