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Intervention de Luc Chatel

Réunion du 1er mars 2011 à 9h30
Questions orales sans débat — Rentrée scolaire 2011 dans les hautes-pyrénées

Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative :

La politique de non-remplacement d'un fonctionnaire sur deux qui est mise en oeuvre depuis 2007 est menée avec beaucoup de discernement dans l'éducation nationale. Nous travaillons avec les acteurs locaux de l'éducation nationale – recteurs, inspecteurs d'académie, chefs d'établissement – afin de tenir compte de la réalité locale, des évolutions démographiques et des priorités des politiques éducatives locales.

Votre département, madame la députée, bénéficie d'une qualité d'enseignement incontestable. Les indicateurs prouvent que le taux d'encadrement est traditionnellement, dans votre département, le plus élevé de l'académie de Toulouse, mais également l'un des plus élevé de France.

En 2010, ce taux est ainsi de 5,86 quand il est de 5,29 au niveau national et de 5,38 dans l'académie de Toulouse. Cela signifie donc que nous tenons compte de la spécificité rurale de zone de montagne de votre département.

Autre chiffre : un nombre d'élèves par classe très satisfaisant, puisqu'il s'élève en 2010 à 20,97 élèves en moyenne – soit 2,57 élèves en moins par classe que le niveau national et 2,25 élèves en moins par classe que le niveau académique.

Les choix qui ont été faits pour la rentrée 2011 n'affecteront pas la qualité de l'enseignement. À la rentrée 2011, votre département connaîtra en effet une diminution de ses effectifs d'élèves : il devrait accueillir 232 élèves de moins par rapport aux mêmes prévisions pour 2010.

Nous tenons compte des besoins démographiques et des contraintes budgétaires. Dans ce contexte, la carte scolaire a été élaborée avec les différents acteurs.

À la rentrée 2011, le nombre d'élèves par classe devrait donc très légèrement augmenter pour s'établir à 21,1 élèves par classe en moyenne. Mais il demeurera encore nettement supérieur aux indicateurs nationaux et académiques.

Madame la députée, concernant l'école de Ferrières, qui n'accueille que huit élèves, je puis vous confirmer qu'elle sera maintenue pour prendre en compte son isolement et les difficultés d'accès en hiver, autre exemple du discernement dont nous faisons preuve en tenant compte des spécificités.

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