Intervention de Marc Le Fur

…et, sur ce point, je m'inspire d'excellents ouvrages, monsieur Mariton.

Quel est l'objet de la transmission ? Une réalité culturelle et linguistique, mais aussi, ne le nions pas, une dimension physique, biologique. Un père peut être fier que son fils lui ressemble, de même qu'un enfant peut se reconnaître dans ses parents – parfois justement quand les liens entre les générations ont tendance à se distendre.

On nous oppose aussi que l'enfant qui recherche son origine biologique commet l'équivalent d'une trahison à l'égard de la famille au sein de laquelle il a été élevé. Pas du tout ! Il ne cherche pas une nouvelle famille, mais veut simplement connaître ses origines – ce qui pourrait se faire dans un cadre défini.

Il faut absolument que les parents ayant bénéficié d'une assistance médicale à la procréation avec tiers donneur sachent dire que ce n'est pas une trahison que de vouloir connaître ses origines. Laisser un enfant accéder à la vérité ne fera, finalement, que valoriser davantage la famille qui a su élever cet enfant.

On nous oppose encore que les SECOS ont besoin de matière première, qu'ils sont confrontés à l'offre et à la demande et que l'on risque de décourager les donneurs en les responsabilisant. Moi, je crois que le donneur doit, d'une manière ou d'une autre, être responsabilisé. Même si le don est rapide pour un homme – il est plus exigeant pour une femme –, il engage terriblement, puisqu'il concourt à la création. Cela, il faut savoir le dire.

Je vous engage à regarder ce qui se passe pour les jeunes hommes et les jeunes femmes qui sont derrière tout cela. J'ai été très frappé par le combat que mène, en Bretagne, Arthur Kermalvezen. Ce jeune homme de vingt-sept ans veut savoir. Il ne trahit personne, ne trouble personne. Il veut avoir des informations, et le SECOS n'a aucune légitimité pour s'exprimer parce qu'il n'a connu ce jeune homme que jusqu'au moment de la fécondation. Après, ce n'est plus son affaire. L'argument des SECOS n'est pas légitime ; celui du jeune concerné l'est.

Il faut que nous sachions évoluer, en prenant de multiples précautions. Le texte gouvernemental prévoyait notamment qu'il fallait avoir atteint la majorité.

L'essentiel, ce n'est pas la sécurisation de l'approvisionnement en gamètes. L'essentiel, c'est que chacun a droit à sa propre histoire parce qu'elle est fondatrice. Ce n'est pas à nous de la censurer.

Certains sauront et d'autres pas, mais il faut donner la liberté aux jeunes Français et aux jeunes Françaises de connaître l'origine de leur vie. C'est une reconnaissance pour la famille telle que la nature nous l'a donnée, c'est-à-dire à la fois sociale, affective, juridique et génétique. C'est la conquête d'une liberté pour les jeunes hommes et les jeunes femmes qui souhaitent connaître leurs origines. C'est la conquête d'une vérité, et cette conquête grandira le législateur. Nous avons, mes chers collègues, l'occasion d'ouvrir un chapitre du droit de l'enfant. Ouvrons cette perspective !