Intervention de Jean Leonetti

Avis défavorable.

Nous avons évoqué des étapes, dont l'étape dépistage, dont le champ peut être large. Il peut s'agir de dépister une maladie d'une particulière gravité qui confronte la femme enceinte à un dilemme : poursuivre sa grossesse ou non. Je reconnais très sincèrement que le texte donne l'impression de ne pas être cohérent. Cependant, en réalité, il l'est. Je reconnais aussi que l'expression « susceptible de modifier le déroulement ou le suivi de la grossesse » n'entraîne pas une caractérisation extrêmement précise de l'affection. Je pense donc que l'on devrait, si M. le ministre l'accepte, réfléchir à la question pour trouver, en deuxième lecture, une nouvelle formulation.

Je suis cependant défavorable à l'idée d'une parfaite équivalence entre la première étape et la suivante. C'est pourquoi je vous propose pour l'instant de repousser cet amendement. Il restera à trouver une rédaction qui soit à la fois différente de « d'une particulière gravité » et plus explicite que « susceptible de modifier le déroulement ou le suivi de la grossesse ».