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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 9 février 2011 à 21h30
Bioéthique — Article 1er, amendements 79 80

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Les amendements nos 79 et 80 de M. le rapporteur sont rédactionnels.

(Les amendements nos 79 et 80 , acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

(L'article 1er, amendé, est adopté.)

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