Intervention de Monique Boulestin

Nous parlons ici de culture et d'accès à la culture pour tous, en ouvrant au plus grand nombre la possibilité de partager des écrits, sous forme papier comme sous forme numérique. Lors de la dernière table ronde, il a bien été indiqué que nous devions fixer le cadre de l'utilisation du livre homothétique qui, selon la définition qu'on en donne aujourd'hui, concerne la reproduction à l'identique de l'information contenue dans le livre imprimé, tout en admettant certains enrichissements tels que le moteur de recherche interne. À ce stade, nous n'allons pas plus loin.

La table ronde de la semaine dernière nous a aussi permis de prendre en compte certaines inquiétudes qui se manifestent dans la chaîne du livre. Nous nous apprêtons donc à enrichir encore ce texte par certains amendements, tels que ceux relatifs à l'accès à réserver aux bibliothèques publiques et aux droits d'auteurs, même si le Sénat a levé toute ambiguïté en précisant qu'on visait le livre sous sa forme électronique et non le commerce électronique des livres. Il nous faudra peut-être cependant revenir sur la question de la cession des droits d'auteur compte tenu de ce que sera l'évolution du marché.