Intervention de Marcel Rogemont

Cette proposition de loi résulte en effet d'un travail collectif, de notre Assemblée, comme du Sénat.

Internet, en tant que méta-média, ne s'ajoute pas aux autres mais tend à les absorber. Dès lors, nos approches traditionnelles appellent une réflexion nouvelle, en terme de rupture et non pas seulement d'accompagnement. Dans cet esprit, le texte qui nous est soumis ne constitue qu'une étape, certes un peu défensive mais nécessaire. Dans la mesure où il ne s'agit pas seulement du livre homothétique mais aussi du livre numérique, nous aurons à revenir régulièrement sur le même sujet, lors d'un rendez-vous annuel que prévoit d'ailleurs notre rapporteur.

Nous assistons par ailleurs à une modification profonde de l'environnement des oeuvres culturelles. Dans le système actuel, les contenus ne sont plus rémunérés à leur juste mesure et un nombre restreint de grandes sociétés tend à accaparer la totalité de leur valeur ajoutée. Nous devons donc réfléchir aux perspectives de sa redistribution.

C'est dans cet esprit que le groupe socialiste aborde cette discussion, conscient que notre monde est en pleine évolution et qu'il nous faut, étape par étape, travailler à la préservation et à la valorisation des contenus, ce qui constitue une des missions de notre Commission. Nous avons donc déposé quelques amendements qui visent à conforter le texte dans ce sens mais qui ne remettent nullement en cause le travail de notre rapporteur, que je qualifierai d'intellectuellement élégant.