Je souhaite souligner la qualité de cet excellent rapport qui pose les bonnes questions, même si on peut être surpris par l'absence de propositions finales. Les deux corapporteurs ont bien montré la complexité du sujet et les difficultés d'établir une synthèse. J'ajouterai que le traitement de la question s'apparente à la quadrature du cercle et concerne le fonctionnement de la société tout entière. Ce rapport constitue une aide précieuse à la décision, car des décisions doivent être prises : la situation actuelle ne peut perdurer.
Ayant été rapporteur du projet de loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école, je suis particulièrement sensible à la question de l'enseignement primaire. Les mesures qui seront prises à son égard seront déterminantes pour le collège, le lycée et, au-delà, l'université. Or, depuis peu, nous avons assisté à un changement fondamental : la suppression des cours le samedi matin à l'école primaire et la mise en oeuvre de la semaine scolaire de quatre jours. J'ai été très surpris de constater qu'une synthèse départementale sur les rythmes scolaires faisait état d'un consensus sur cette question, qui ne m'était pas du tout apparu ! Les analyses des chronobiologistes ainsi que les comparaisons avec d'autres pays montrent qu'il existe une véritable exception française : notre pays compte en effet 144 jours de classe par an alors que la moyenne européenne s'établit à 184 jours. D'où le paradoxe français, puisque c'est ici que les heures d'enseignement sur l'année sont les plus nombreuses : nos journées scolaires et les périodes de vacances sont trop longues. Il sera probablement difficile d'obtenir un consensus sur le sujet mais des pistes d'évolution existent.
Les résultats de la dernière étude du programme international de l'Organisation de coopération et de développement économiques pour le suivi des acquis des élèves, dite étude « PISA », sont disponibles depuis peu. Ils montrent que la France est « tirée vers le bas » par les résultats des élèves en très grande difficulté. Cela pose la question des remédiations proposées aux élèves, notamment celle des programmes personnalisés de réussite éducative (PPRE). Ceux-ci répondent sans doute à une très bonne intention mais, pour être efficaces, ne devraient pas être mis en oeuvre à des horaires tardifs, comme après 16 heures 30 ou 17 heures.
Au-delà, il me semble nécessaire de tenir compte du rythme biologique des enfants. Le temps accordé au sommeil est fondamental. Les travaux de M. Henri Poulizac ont mis en évidence qu'une durée de sommeil inférieure à huit heures se traduisait par un retard scolaire pour 61 % des enfants, l'évolution étant dégressive : lorsque la durée de sommeil est comprise entre huit et neuf heures, le retard scolaire ne touche plus que 25 % des enfants ; il concerne 13 % des enfants quand la durée de sommeil est supérieure à dix heures. Ces résultats doivent nous interpeller.
Le rythme journalier doit également être pris en compte. À cet égard, la pause méridienne a été évoquée. Certains considèrent qu'elle est trop courte, d'autres trop longue ; toujours est-il qu'elle est nécessaire. J'attire votre attention sur les évolutions en cours à l'étranger : dans le Bade-Wurtemberg et la Rhénanie-Palatinat, par exemple, on commence à s'interroger sur la nécessité de mettre en oeuvre une journée scolaire plus longue, et d'instituer des heures de cours l'après-midi. Nos voisins allemands ne sont pas non plus satisfaits de leur organisation et observent désormais la manière dont fonctionne le système français. La coupure du mercredi me paraît en tout état de cause indispensable dans l'enseignement primaire. Il faudra également se poser la question des modalités de mise en oeuvre de l'aide personnalisée aux élèves en grande difficulté : celle-ci doit avoir lieu aux horaires pendant lesquels les enfants sont les plus réceptifs.
En conclusion, il me semble nécessaire de poser la question du temps de présence des enseignants dans les établissements scolaires et d'envisager une régionalisation des rythmes scolaires. À titre personnel, j'y serais favorable et l'on voit bien qu'en débattant des rythmes scolaires, on aborde bien d'autres sujets.