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Intervention de Éric Besson

Réunion du 24 novembre 2010 à 21h45
Marché de l'électricité — Article 8, amendements 54 57 58 56

Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique :

Même avis.

(L'amendement n° 54 n'est pas adopté.)

(L'amendement n° 57 n'est pas adopté.)

(L'amendement n° 58 n'est pas adopté.)

(L'amendement n° 56 n'est pas adopté.)

(L'article 8 est adopté.)

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