Intervention de Gilbert Le Bris

Quelle est l'arme qui a le plus tué dans le monde, ces trente dernières années ? La machette ! Le détail est horrible, mais il est parlant. Combien de civils ont été tués en Irak de 2003 à 2010 ? Environ 100 000. En comparaison, les 2 170 décès de soldats coalisés en Afghanistan apparaissent comme un chiffre presque faible, ce qui n'est pourtant pas la cas. Aucun des morts d'Irak ou des militaires envoyés en Afghanistan n'a été tué par des armes de destruction massive, et pour cause : les armes légères et les engins explosifs improvisés sont malheureusement très efficaces et bien plus aisés d'emploi.

La caractéristique principale de l'acte de terrorisme est de chercher à frapper une cible emblématique, afin de donner une résonance importante. Il faut donc se pencher sur les précédents. L'attentat au gaz sarin dans le métro de New York, en 1995, a tué dix personnes. Aux États-Unis, l'envoi par courrier de bactéries de maladie du charbon, en 2001, aurait coûté la vie à cinq personnes. En revanche, l'attentat à l'explosif commis contre un immeuble fédéral à Oklahoma City, aux États-Unis, le 19 avril 1995, a tué 168 personnes, en a blessé près de 700 et a endommagé plus de 300 bâtiments.

Je ne sais de quelle manière évoquer les attentats du 11 septembre 2001. Le mode opératoire retenu était des plus étonnants et n'avait rien de simple, mais il ne s'agissait assurément pas d'un attentat commis avec des armes dites de destruction massive, même si le nombre de morts fut considérable, les dégâts gigantesques et l'écho historique.

Je récuse donc la notion d'armes de destruction massive qui ne correspond à rien d'objectif et j'ai déposé un amendement qui propose d'y remédier.

En conclusion, je veux répéter qu'il peut être utile de légiférer afin de faire face à des dangers hypothétiques, mais nous ne devons pas surestimer la portée de nos décisions d'aujourd'hui, ni sous-estimer les dangers des armes traditionnelles du terrorisme.

A contrario, le principal danger en matière de prolifération me semble bien être la prolifération d'État à État. En la matière, aucune législation nationale ne peut rien. Il n'existe qu'une seule garantie à laquelle nous tenons : la dissuasion.

Mes chers collègues, même si ce texte prône des mesures contre d'hypothétiques actions, il nous faut l'adopter parce qu'il reste utile et conforme aux résolutions internationales signées il y a quelques années.

En tout cas, j'espère qu'il n'aura aucune raison de s'appliquer dans notre pays. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)