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Intervention de Régis Juanico

Réunion du 3 juillet 2008 à 21h30
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 16, amendement 486

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRégis Juanico :

Ces amendements concernent également le repos compensateur.

Au préalable, je souhaitais dire à M. Vercamer, qui s'est absenté, que je regrettais qu'il ait retiré son amendement d'appel sur la prise en compte de la pénibilité dans les contingents d'heures supplémentaires. En effet, j'ai retenu de la mission Poisson sur la pénibilité au travail que certaines propositions sur la prévention avaient été formulées, mais très peu sur la réparation. Reste que l'esprit qui s'est dégagé des travaux de cette mission, au fil des discussions, visait à faire en sorte que les textes de loi futurs intègrent la pénibilité au travail. Or c'est ici impossible puisque l'amendement a été retiré. Dont acte, mais nous verrons, dans les prochains mois, à l'occasion de l'examen d'autres textes, comment traduire de façon plus efficace les propositions que vous avez faites.

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